Ressources Pédagogiques

Sujet économie droit STS métropole 2022

Amaya Geronimi — 2022-05-24T10:36:36Z

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Sujet Economie-Droit STS Métropole Session 2021

Amaya Geronimi — 2022-02-02T07:14:21Z

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Sujet Economie Droit Métropole 2019

Amaya Geronimi — 2019-05-17T15:19:59Z

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Session 2018 NC sujet Economie Droit

Amaya Geronimi — 2018-12-07T15:18:53Z

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Session 2018 Sujet économie-droit

Amaya Geronimi — 2018-05-31T08:37:41Z

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HB Tennis : le choix d'une structure juridique.

Anne-Bénédicte BRANLY — 2018-01-07T11:50:59Z

Problématiques : Quelles sont les motivations du ou des créateurs d'entreprise ?
Quels éléments justifient le choix d'une structure juridique adaptée à une situation donnée ?

Rubrique	Description
Public	Classe de section de techniciens supérieurs – 1ère année.
Place dans le programme	Thème concerné : Thème 2 : Les structures et les organisations Thème N°2 –221. Le choix d'une structure juridique
Notion(s) principale(s)	structure juridique – but lucratif – pouvoir – régime matrimonial (communauté légale réduite aux acquêts/ séparation de biens) – statut fiscal – statut social – responsabilité limitée, illimitée – associés –actionnaires.
Objectifs de la séquence	Identifier les motivations du ou des créateurs d'entreprise Présenter les différentes structures juridiques : leurs principales caractéristiques avantages et inconvénients principaux en termes d'organisation, de patrimoine, de statut fiscal et social Exposer les principales modalités des régimes matrimoniaux. . Montrer que les motivations du créateur évoluent au fil du temps et que les structures doivent s'adapter aux motivations nouvelles. Sur le plan méthodologique : savoir argumenter juridiquement Qualifier juridiquement la situation. Argumenter juridiquement. Identifier et expliquer les règles de droit applicables. Proposer une solution juridique adaptée.
Pré-requis	Pré-requis : différence entre organisation à but lucratif et non lucratif. Transversalités avec le cours de management des entreprises première année de STS : la logique entrepreneuriale / les finalités de l'entreprise.
Supports exploités	Annexe 1 : L'entreprise individuelle a toujours la côte ! Annexe 2 Exception à la responsabilité illimitée : l'EIRL Annexe 3 : les deux principaux régimes matrimoniaux. Annexe 4 : Tableau comparatif des sociétés commerciales Annexe 5 : Les différents types d'imposition de l'entreprise Annexe 6 : Témoignage d'Anne-Charlotte Dumont, présidente de la SA « Douceur choco » une chocolaterie artisanale. Il est possible aussi de faire rechercher les éléments sur le net : Exemples d'adresse : afecreation entreprises-et-droit.fr lecoindesentrepreneurs.fr service-public.fr legifrance.gouv.fr De nombreuses vidéos disponibles, sur les structures juridiques, exemple : lemonde.fr
Organisation de la classe	En classe entière – travail individuel ou par binôme.

Session 2017 Economie-Droit Nouvelle Calédonie

Amaya Geronimi — 2017-11-23T12:59:39Z

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Cas AUX P'TITS PRIX

Martine Crumière — 2017-06-29T07:57:17Z

La chaîne AUX P'TITS PRIX a plusieurs magasins en franchise répartis au cœur de plus de 200 villes de France.

La chaîne AUX P'TITS PRIX a plusieurs magasins en franchise répartis au cœur de plus de 200 villes de France.
Monsieur AUTAIN travaille comme caissier principal dans un des magasins de la chaîne AUX P'TITS PRIX dont le directeur est Monsieur LEMARCHAND ; Monsieur AUTAIN a été recruté en CDI de 35 heures en septembre 2016.
Sous la responsabilité de la responsable RH administratif, Madame TRAORE, il est chargé du traitement de la recette et de la distribution des fonds de caisse aux hôtes.sses de caisse. Il réalise l'inventaire du coffre et vérifie les moyens de paiement (nombre de chèques, signatures…). Il prend en charge la gestion des fournisseurs, des frais généraux et la saisie des écritures comptables.
Il assure également le suivi des dossiers des salariés et du temps de travail ainsi que l'enregistrement des variables de paie.

Une des salariées à temps partiel, étudiante en droit, a repéré des dysfonctionnements concernant la protection des données personnelles et a saisi la CNIL au sein de laquelle vous réalisez un stage dans le service des questions sociales et RH (https://www.cnil.fr/fr/le-fonctionnement ) ; votre tuteur, Monsieur LEGENDRE, vous propose de vous rendre avec lui sur le terrain pour prendre connaissance des dysfonctionnements relevés par la salariée.

Cas Framoise

Martine Crumière — 2017-06-15T15:55:12Z

Questions et problématiques abordées :
En quoi la quantité et la nature de la monnaie en circulation dans une économie influencent-elles les décisions des agents économiques ?

Rubrique	Description
Public	Classe de 1ère année de BTS
Place dans le programme	Thème 1. La coordination des décisions économiques par l'échange 1.1 L'échange sur les marchés : La monnaie dans l'échange
Durée de la séquence	Deux/trois heures
Notions principales	Les échanges s'effectuent par l'intermédiaire d'une monnaie qui doit posséder certaines qualités pour remplir ses fonctions. La variation de la masse monétaire exerce une influence sur les décisions des agents économiques et affecte l'activité économique notamment par le biais des prix.
Pré-requis	Troc, monnaie fiduciaire, monnaie scripturale, loi de l'offre et de la demande, intérêt, taux d'intérêt
Objectif pédagogique	Savoir repérer quelle fonction remplit la monnaie dans différentes situations économiques. Savoir définir et mesurer la masse monétaire. Comprendre les effets de l'évolution de la masse monétaire sur la croissance économique et sur le niveau général des prix. Comprendre l'intérêt que représente la stabilité d'une monnaie et sa confiance en elle pour les agents économiques (en interne et en externe)
Supports exploités	Dossier étudiant : – Une situation – Un dossier ressources – Un dossier consignes Dossier professeur : – Une trame pédagogique – Un dossier « corrigé » – Une synthèse notionnelle

Eco-Droit Session 2016 Nouvelle Calédonie

Amaya Geronimi — 2016-12-15T09:41:38Z

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